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Participation aux frais d'obsèques
La participation aux frais d’obsèques versée aux collaborateurs (d’origine BNP exclusivement) ou à leurs ayants droit est assurée par le contrat N°704.101 souscrit par BNP Paribas SA auprès de la Société AXA France Vie.
Ce contrat garantit un capital en cas de décès de l’un des affiliés suivants :
> Tout collaborateur d’origine BNP qui justifie d’au moins dix annuités validées à la BNP avant le 6 avril 2000, dès lors qu’il est retraité de la BNP ou du groupe BNP Paribas (carrière terminée à la BNP ou dans le groupe BNP Paribas et ayant liquidé sa pension de retraite Sécurité Sociale).
> Le conjoint, les enfants de moins de 21 ans et les enfants handicapés(1) de tout collaborateur justifiant d’au moins dix annuités validées à la BNP avant le 6 avril 2000, dès lors que le collaborateur est, à la date du décès, soit :
- en activité dans le groupe BNP Paribas ;
- décédé alors qu’il était en activité à la BNP ou dans le groupe BNP Paribas ;
- retraité de la BNP ou du groupe BNP Paribas, qu’il soit en vie ou décédé (carrière terminée à la BNP ou dans le groupe BNP Paribas).
Le capital versé pour les décès survenus depuis le 1er janvier 2018, est de :
- 2 600 € en cas de décès de l’assuré ;
- 1 300 € en cas de décès du conjoint, d’un enfant de moins de 21 ans ou d’un enfant handicapé.
En cas de décès d’un assuré, le capital est versé :
- à son conjoint non séparé judiciairement ou à son partenaire avec lequel il était lié par un Pacte civil de solidarité ;
- à défaut, par parts égales entre eux, à ses enfants ou à leur représentant légal ;
- à défaut à ses héritiers, par parts égales entre eux.
Pour obtenir le règlement des prestations, le bénéficiaire doit transmettre un dossier à (2) :
UGIPS Gestion (pour le compte d’AXA)
Contrat : N°704.101
5 Place du Colonel Fabien - CS 90008
75484 Paris Cedex 10
Tél. : 01 42 49 78 29 (dédié aux assurés BNP Paribas)
Fax : 01 42 49 77 17
E-mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Documents à fournir lors du décès :
> D’un collaborateur retraité de la BNP, ou d’un conjoint :
- le numéro de matricule BNP du collaborateur ;
- l’acte de décès avec la mention retraité ;
- l’acte de décès sans mention pour le conjoint ;
- l’acte de naissance de moins de trois mois de la personne décédée ;
- en cas de PACS, fournir une copie du PACS ;
- si l’assuré ou le conjoint était divorcé, veuf ou célibataire au moment du décès, il convient de présenter un acte de notoriété ou un certificat d’hérédité ainsi qu’une attestation d’absence de notaire signée par les héritiers.
> D’un enfant de moins de 21 ans ou d’un enfant handicapé :
- le numéro de matricule BNP du collaborateur ;
- l’acte de décès ;
- l’acte de naissance de la personne décédée de moins de trois mois ;
- la copie du livret de famille ;
- la facture acquittée des frais d’obsèques si l’enfant a moins de 12 ans ;
- la copie de la carte d’invalidité pour l’enfant handicapé ;
- une attestation de versement de l’allocation pour adulte handicapé si l’enfant est handicapé.
(1) Enfant titulaire de la carte d’invalidité pour un taux supérieur à 80 % et bénéficiaire de l’allocation pour adulte handicapé, quel que soit son âge.
(2) La demande doit être formulée dans les dix ans de la date du décès.
Vacances avec le CCE
Nous vous rappelons qu’en tant que retraité BNPP vous avez toujours droit aux vacances organisées par le CCE. Les catalogues et les bulletins de souscriptions sont disponibles auprès des antennes des CE locaux ou sur le site internet du CCE :
Lors de votre première connexion, accès par le bouton « connectez-vous » en haut de l’écran d’accueil, identifiant : entrer votre numéro d’agent BNPP, mot de passe : à définir par vos soins.
Détails et modalités des inscriptions (par Internet ou par courrier) dans « conditions générales », et « conseils d’inscriptions ».
Vous bénéficiez pour vos vacances des tarifs du CCE et des possibilités de paiements échelonnés.
Nous restons à votre disposition si nécessaire.
Aide financière pour les séjours en maison de retraite
Le tarif d’une maison de retraite comprend 3 éléments :
- le forfait soins
- le tarif dépendance
- le tarif hébergement
Quelles sont les aides possibles pour le paiement de ces différents éléments ?
- 1.LE FORFAIT SOINS
Le forfait soins n’est pas à la charge des résidents.
Il est versé directement à l’établissement par l’assurance maladie. Selon le type d’établissement, les visites des médecins traitants et les consultations des spécialistes sont payées par les résidents qui en demandent alors le remboursement à l'assurance maladie et, éventuellement, à leur mutuelle.
- 2.LE TARIF DEPENDANCE
Le tarif dépendance est à la charge des résidents.
Il existe 4 tarifs correspondant au degré de dépendance de la personne en application du groupe iso ressources (GIR) auquel elle appartient (de 1 = très grande dépendance à 6 = autonomie totale).
Au 1er avril 2011, les tarifs maximum sont les suivants
GIR 1 : 1 261,60 € GIR 2 : 1 081,37 €
GIR 3 : 811,03 € GIR 4 : 540,69 €
Le forfait dépendance peut être compensé en partie par l’allocation personnalisée d’autonomie (APA) pour les résidents, âgés de plus de 60 ans, qui relèvent des GIR 1 à 4.
L’APA est financée par les Conseils Généraux. Elle n’est pas soumise à conditions de ressources, mais son montant tient compte des revenus de la personne concernée. Elle est accordée pour 3 ans et son montant est revu chaque année en tenant compte de l’évolution de la dépendance de la personne. A ce jour, l’APA n’est pas récupérable sur la succession.
Le dossier peut être retiré auprès du Conseil Général, du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS), de la mairie ou de l’établissement d’accueil. Il doit être adressé au Conseil Général du lieu de résidence de la personne avant son entrée en maison de retraite.
- 3.LE TARIF HEBERGEMENT
Le tarif hébergement est entièrement à la charge des résidents. Son coût peut être très variable d’un établissement à l’autre.
Si l’établissement est conventionné avec la caisse d’allocations familiales (CAF) et en fonction des ressources du résident, il peut percevoir l’aide personnalisée au logement (APL) ou l’allocation de logement sociale (ALS).
Pour obtenir cette aide, il convient de déposer un dossier à la CAF.
Les personnes âgées de plus de 65 ans qui ont des ressources inférieures à la dépense qu'ils doivent assumer peuvent déposer un dossier d'aide sociale auprès du CCAS ou de la mairie de la commune de résidence qui le transmettra au Conseil Général.
Toutes les ressources sont prises en compte (à l’exception de la retraite du combattant et des pensions honorifiques), y compris l'obligation alimentaire de la famille (ascendants et descendants). Au décès de la personne, l'aide sociale est récupérable sur la succession. Le Conseil Général peut faire une prise en charge totale ou partielle ou rejeter la demande. .
Histoire BNP
Présentation historique du Groupe BNP Paribas
BNP Paribas est un des plus jeunes groupes bancaires européens : il s’est formé en 2000, après le rapprochement de la BNP, première banque française, et de Paribas, grande banque d’affaires, à l’initiative de la première. Ces deux banques françaises s’ancrent profondément dans l’histoire, avec des traditions différentes ; la BNP plonge ses racines en 1848, alors que Paribas naît en 1872. Le Goupe BNP Paribas s’est enrichi depuis 2000 de nouveaux établissements aux longues histoires.
La BNP : une banque née d’une double révolution en 1848
- C’est pour remédier à la paralysie du crédit que connaît la France lors de la Révolution de 1848 que sont créés des comptoirs d’escompte en 1848. Deux d’entre eux sont les ancêtres directs de la BNP :
- ole Comptoir national d’escompte de Paris (CNEP) est mis sur pied à l’initiative conjointe des pouvoirs publics et de partenaires privés, au premier rang desquels les imprimeurs et éditeurs parisiens comme Louis Hachette ou des entrepreneurs comme Alphonse Pinard.
- oLe Comptoir d’escompte de Mulhouse est créé de son côté à l’initiative d’entrepreneurs alsaciens du textile et de la manufacture
- Ces créations inaugurent la révolution bancaire qui prend place autour des années 1850 : celle de la démocratisation de la banque et du crédit par la création des grandes banques de dépôts. Ces nouveaux établissements drainent l’épargne dormante et la recyclent dans le circuit économique, notamment par le biais de l’escompte aux entreprises. Une palette de nouveaux services est ouverte aux classes moyennes : service de caisse, coffres-forts, chèques, conservation des titres, lettres de crédit… La nouveauté est que la banque va au devant du public grâce à un réseau d’agences : le siège du CNEP, édifié à partir de 1878, symbolise cette présence visible de la banque dans la cité.
A la suite du traité de libre échange entre la France et l’Angleterre de 1860, le CNEP se dote, le premier parmi les banques françaises, d’un réseau international pour financer le commerce international. Il s’implante à Shanghai en 1860, en Inde la même année pour le financement des importations de coton. L’ouverture d’agences en Australie en 1881 répond aux demandes des industriels lainiers du Nord de la France et de Mazamet.
La Banque est encore une industrie fragile, avec des crises fréquentes : le CNEP lui-même est touché par une grave crise en 1889 ; il est aussitôt refondé et repart sous la direction prudente d’Alexis Rostand. Cette culture du risque traversera désormais les décennies.
La période 1870-1914 est une période d’épargne française excédentaire : la place financière de Paris rivalise avec Londres. Le CNEP développe une expertise sur les marchés financiers pour le montage et le placement d’emprunts obligataires des Etats ou des entreprises ou pour l’émission d’actions.
Dans les syndicats bancaires constitués pour lever les capitaux nécessaires au financement de grands projets, le CNEP côtoie fréquemment une banque d’affaires française d’envergure, la Banque de Paris et des Pays-Bas, qu’on appelle couramment de son nom télégraphique, Paribas. C’est ainsi que, par un clin d’œil de l’histoire, les deux établissements se trouvent réunis avec la Société générale de Belgique (qui intègrera bien plus tard, sous le nom de Fortis, le groupe BNP Paribas), pour financer à partir de 1898 la construction de la ligne de chemin de fer de Pékin à Hankéou, longue de plus de 1200 km.
Paribas, une banque aux racines européennes
Paribas est née en 1872 du rapprochement entre une banque parisienne et une banque hollandaise. Elle rassemble plusieurs banquiers français (Delahante, Pinard), allemands (comme les Bischoffsheim) ou suisses (Hentsch). Authentiquement européenne, elle hérite des traditions de la Haute banque, à base familiale, traitant des affaires importantes nécessitant une certaine technicité. L’élément fondateur est la volonté de créer un établissement puissant, concurrent des Rothschild, pour monter en 1872 le 2e emprunt de Libération du territoire consécutif à la défaite de la France face à la Prusse.
Contrairement au CNEP, Paribas ne s’appuie pas sur un réseau d’agences (à part 3 succursales en Belgique, aux Pays-Bas et en Suisse) mais sur des alliances et sur des banques amies ou des entreprises qu’elle a contribué à créer. Au début du XXe siècle, grâce à la concentration de ses moyens, elle est devenue la première banque d’affaires française.
Durant la première guerre mondiale, les banques sont mobilisées et ne ménagent pas leur peine pour drainer l’épargne vers l’effort de guerre (CNEP, Paribas, Banque nationale de crédit) ; leur personnel, sans distinction de rang, paie un lourd tribut à la guerre. A la fin de la guerre, le franc a considérablement perdu de sa valeur, ce qui, avec le cloisonnement de l’Europe, atteint la place financière de Paris et impose de trouver de nouvelles sources de croissance.
L’entre deux guerres est une période de remise en questions
Le Comptoir d’escompte de Mulhouse, qui se trouvait en territoire allemand jusqu’en 1918, a créé en 1913 une filiale française, la Banque nationale de crédit (BNC) qui va se développer et racheter ultérieurement (1930) sa maison mère. Cette banque audacieuse et dynamique, accroit son réseau par rachat de nombreuses banques locales et fusionne en 1922 avec une banque d’affaires internationale, la Banque française pour le commerce et l’industrie ; elle développe ainsi sa clientèle d’entreprises, mais trop engagée auprès de certains clients, est emportée par la crise à partir de 1931. Elle renaît en 1932 sous le nom de Banque nationale du commerce et de l’industrie (BNCI) : brillamment dirigée par Alfred Pose, nommé directeur général à 33 ans, elle se distingue par son dynamisme commercial et ses innovations dans le traitement des opérations avec la création de back offices (centres de traitements spécialisés) en 1934.
Paribas, sous la houlette de son directeur général Horace Finaly, renouvelle ses partenariats industriels, notamment dans l’industrie pétrolière, et accentue sa présence en Europe centrale, où elle représente les intérêts français.
La modernisation des années 1945-1966.
Après la chute d’activité due à la guerre 1939-1945, où les réseaux étrangers sont coupés de leur tutelle à Paris, l’activité des banques est orientée vers la reconstruction. La législation bancaire française de 1945 sépare les banques d’affaires et les banques de dépôts et le gouvernement nationalise les 4 plus grands établissements bancaires afin d’aider au redressement économique du pays : le CNEP et la BNCI, nationalisés, ont opté pour le statut de banque de dépôts. Le CNEP poursuit dans son modèle prudent alors que la BNCI, qui s’est progressivement dotée depuis la guerre d’un important réseau international, fait toujours preuve de combativité et d’innovation, en étant par exemple la première banque à utiliser la publicité radiophonique en 1954. De nouveaux produits comme le crédit personnel (1959), les SICAV (1963) sont proposés aux clients.
Paribas, qui a choisi le statut de banque d’affaires et n’a pas été nationalisée, s’illustre après la guerre dans le financement de grands projets internationaux qui servent les exportations industrielles françaises, comme l’aciérie de Paz del Rio en Colombie en 1950. Sous la direction de Jean Reyre, la banque réaffirme sa vocation internationale, notamment européenne, par de nouvelles alliances et, à partir de 1965, par son rôle de pionnier dans le montage des euro-obligations qui apparaissent alors, ou encore dans l’introduction la même année des crédits acheteurs.
1966 : une année cruciale dans la croissance du Groupe
Dans le cadre d’un vaste plan de dynamisation de l’économie française, le ministre de l’économie Michel Debré souhaite stimuler la concurrence entre banques et créer une « force de frappe financière » : il atténue la distinction banque d’affaires/banques de dépôts, libère l’ouverture des guichets bancaires et il fusionne la BNCI et le CNEP en 1966 pour former la Banque nationale de Paris, BNP, qui devient la première banque française. L’entente des dirigeants Bizot et Ledoux assure la réussite de cette fusion de banques très complémentaires mais aux cultures bien différentes.
La BNP est alors armée et au premier rang pour répondre aux besoins d’équipement des ménages et de financement des entreprises : elle accompagne la bancarisation massive de la société en ouvrant des centaines d’agences de proximité, fait partie des quelques banques proposant la carte bleue dès 1967, élargit son réseau international. Sa campagne de publicité « Votre argent m’intéresse », lancée en 1973 dans l’esprit audacieux de la BNCI, brise le tabou de l’argent et reste la plus mémorisée des publicités bancaires. 1973, c’est aussi l’année du lancement du partenariat avec Roland Garros, appelé à un bel avenir et à un élargissement à tout le tennis.
1966 marque aussi un rapprochement capital de Paribas avec la Compagnie bancaire. Cette société créée en 1959 rassemble plusieurs sociétés de financements spécialisés créées depuis 1946 par Jacques de Fouchier, entrepreneur visionnaire et charismatique. Parmi ces sociétés, figurent CETELEM, société fondée en 1959 pour faciliter l’acquisition d’appareils électroménagers par les français, ou l’UCB, destinée à l’immobilier, ou plus tard, en 1973, Cardif, société d’assurance aux produits et canaux de distribution originaux. Jacques de Fouchier sera ultérieurement dirigeant de Paribas, apportant un supplément d’esprit d’innovation et d’entreprise. Paribas a mis à profit le rapprochement entre banques d’affaires et banques de dépôts autorisé par la loi pour se rapprocher du Crédit du Nord en 1968, après une tentative avortée sur le CIC.
Nationalisations et privatisations
En 1982, le gouvernement achève la nationalisation de la BNP, dont le capital avait été ouvert au personnel en 1973, et nationalise pour la première fois Paribas, ce qui constitue un choc pour cet établissement. Les années 1980 sont toutefois une période de déréglementation et d’innovation financière. L’informatique prend une place importante dans la relation clientèle avec les premières applications de consultation de comptes à distance par Minitel : la BNP veille alors à exercer un leadership technologique sur la concurrence. Elle noue aussi en 1989 un partenariat stratégique dans l’assurance avec l’UAP (absorbé ultérieurement par Axa). Banque des entreprises et des grands projets, elle se distingue dans les financements aéronautiques et prend part au financement de deux grands projets européens : Eurotunnel en 1986 et EuroDisney en 1992. Prudemment gérée, elle échappe à la crise immobilière des années 1990.
Paribas ouvre une salle des marchés importante à Londres en 1986, tandis que la Compagnie bancaire continue d’innover en créant en 1984 Cortal, la première banque sans guichet. Cortal proposera les premiers comptes rémunérés en 1985 puis un supermarché de SICAV en 1994.
A la faveur d’alternances politiques, Paribas, puis la BNP sont privatisées. La privatisation de Paribas en 1987 se traduit par un record en matière d’actionnaires individuels. La banque met en place un modèle s’appuyant sur la banque d’affaires internationales et sur les financements spécialisés, se délestant en 1997 de sa banque de détail, le Crédit du Nord.
En 1993, Michel Pébereau est nommé à la tête de la BNP pour engager sa privatisation : celle-ci est un succès, la BNP innovant en étant sa propre banque conseil. S’ensuit un véritable projet industriel visant, dans le cadre du marché européen mis en place la même année, à créer un établissement armé pour affronter la nouvelle concurrence : le réseau des agences est modernisé et la gamme de produits renouvelée, la banque est présente sur Internet dès 1997, tandis qu’une vraie centrale de contrôle des risques est mise en place.
BNP Paribas : la formation d’un groupe de premier plan
Afin de constituer un ensemble bancaire européen compétitif, Michel Pébereau propose successivement plusieurs alliances à des banques françaises mais sans succès. L’annonce du rapprochement de la Société générale et de Paribas en 1999 lui donne l’occasion de lancer une opération audacieuse et sans précédent, dérangeant les habitudes de la place parisienne : une double offre publique non sollicitée sur la Générale et Paribas, baptisée projet SBP. Après 6 mois de bataille boursière, la BNP prend le contrôle de Paribas, la Banque de France n’ayant pas autorisé la prise de contrôle de la Générale.
La période qui suit voit la constitution d’un leader européen : une fusion rapide et équilibrée des équipes assure la cohérence du management (principe des 6 jours, 6 semaines, 6 mois) tandis que sont conservés les dispositifs les plus performants de chaque établissement. La constitution d’une marque BNP Paribas, capitalisant sur les deux traditions, donne une visibilité mondiale à la banque, avec un nouveau logo et une nouvelle signature, « la banque d’un monde qui change ».
Le monde change en effet et BNP Paribas y est attentif : soucieux de ne pas réaliser des opérations de croissance à n’importe quel prix, l’état-major de la banque est patient pour trouver des partenaires et développer un modèle économique équilibré. Plusieurs opérations marquent alors un changement d’échelle du Groupe :
- en 2001, c’est l’acquisition de la totalité du capital de la filiale américaine Bank of the West, implanté dans l’ouest américain et à Hawaï,
- en 2002, Consors vient renforcer Cortal dans les métiers financiers spécialisés,
- en 2005, la TEB (Türk Ekonomi Bankasi) entre dans le groupe,
- en 2006, l’acquisition de la Banca Nazionale del Lavoro (BNL), 6e banque italienne, ouvre un deuxième marché domestique en Europe ;
- en 2009 enfin, l’acquisition majeure de Fortis banque en Belgique et de BGL au Luxembourg dote le groupe de 2 marchés domestiques supplémentaires.
Une histoire enrichie de nouvelles histoires
L’arbre généalogique du groupe s’enrichit de nouvelles histoires : avec Fortis, c’est toute l’histoire de l’industrialisation de la Belgique depuis 1822 qui défile, et d’une banque nationale qui, sous le nom de Société générale de Belgique, a précédé la création de son pays, ou bien celle de l’épargne belge avec la Compagnie générale d’épargne et de retraite (CGER) remontant à 1865 ; la Banque générale du Luxembourg, fondée en 1919 par la Société générale de Belgique, évoque le développement des services financiers du Grand Duché ; la BNL, fondée à Rome en 1913, a été un partenaire constant de l’économie italienne, avec une spécialisation reconnue du financement de Cinecitta et du cinéma italien depuis 1935; Bank of the West plonge ses racines dans l’ouest américain en 1874 et la First Hawaiian Bank a commencé à dispenser ses services dès 1856 ; la TEB, pionnière de la banque privée en Turquie, est héritière d’une banque régionale fondée en 1927.
Grâce à son système de surveillance de risques éprouvé, à une gouvernance stable où les pouvoirs du président (Michel Pébereau) et du directeur général (Baudouin Prot) ont été séparés en 2003, à l’engagement de ses collaborateurs, le Groupe BNP Paribas franchit non seulement sans dommages, mais encore renforcé, la crise qui ébranle le système financier mondial à partir de 2007. Confronté à de nombreux changements dans l’environnement économique global, la « banque d’un monde qui change » démontre que l’intégration d’histoires et de cultures différentes sont un atout pour aborder avec imagination les défis du financement de l’économie et des besoins de ses clients au XXIe siècle.
De l’histoire du Groupe BNP Paribas, se dégagent des traits de caractère et valeurs forgés, transmis ou acquis, y compris dans les épreuves, au fil du temps et de l’élargissement du Groupe :
- une longue tradition internationale et interculturelle
- une présence constante auprès des entreprises, au plus près de leurs besoins et une grande proximité avec les clientèles de particuliers
- une grande expertise et de la rigueur dans l’analyse des risques
- une culture de l’innovation, de l’imagination et du dynamisme commercial
- la capacité à intégrer des ensembles de culture et d’histoire différentes.